Marque enregistrée - Marque en vigueur

ANATIS
CARRE CONSTRUCTION MECANIQUE, SAS

Numéro de dépôt :
4128975
Date de dépôt :
21/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/10/2024
ANATIS de CARRE CONSTRUCTION MECANIQUE

Présentation de la marque ANATIS

Déposée le 21 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARRE CONSTRUCTION MECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ANATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARRE CONSTRUCTION MECANIQUE domicilié(e) ZA LES FOURS, BP 6 - 85140 - SAINT MARTIN DES NOYERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 540 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARRE CONSTRUCTION MECANIQUE, M. CANTIN PASCAL domicilié(e) ZA LES FOURS, BP 6 - 85140 - SAINT MARTIN DES NOYERS - France.

La marque ANATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128975.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANATIS arrivera à expiration en date du 21 octobre 2024.

CARRE CONSTRUCTION MECANIQUE a également déposé les autres marques suivantes : NEOLAB TWIN , SARCLERSE , SERENITY , STRIPER , ROTANET , INRO , ECONET F , OCTOPUS


CARRE CONSTRUCTION MECANIQUE, SAS - ZA LES FOURS, BP 6 - 85140 - SAINT MARTIN DES NOYERS - France - SIREN 546540709


CARRE CONSTRUCTION MECANIQUE, M. CANTIN PASCAL - ZA LES FOURS, BP 6 - 85140 - SAINT MARTIN DES NOYERS - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines d'aspiration à usage industriel.